Conseil Municipal du 29 juin 1956




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W181 Page 212Séance du 29 juin 1956 - Registre 21W181 Page 212 - Délibération
21W181 Page 214Contrats avec les agents spéciaux chargés de cours - Registre 21W181 Page 214 - Délibération
21W181 Page 215Traitement indiciaire des cantonniers ( ouvriers d'entretien de la voie publique )|-|Indemnités de fonctions aux Maires et Adjoints - Registre 21W181 Page 215 - Délibération
21W181 Page 217Obsèques du Caporal-Chef Raignault décédé en Algérie des suites de ses blessures|-|Tarif des Pompes Funèbres ( cercueils )|-|Vacations funéraires - paiement de la contribution forfaitaire de 5% - Registre 21W181 Page 217 - Délibération
21W181 Page 218Demande d'allocation annuelle renouvelable|-|Demande d'indemnité compensatrice de traitement ( maintien sous les drapeaux )|-|Demande d'admissions en non valeurs - Registre 21W181 Page 218 - Délibération
21W181 Page 219Autorisation de paiement d'honoraires|-|Recettes auxiliaire des PTT de Chantereine - Demande de relèvement d'indemnité - Registre 21W181 Page 219 - Délibération
21W181 Page 220Garderie de vacances 1956|-|Redevance pour passages à niveau : chemin du Corps de Garde - Registre 21W181 Page 220 - Délibération
21W181 Page 221Autorisation d'abattage d'arbres|-|Travaux cimetière ancien - Ouverture de crédit|-|Demandes de subventions exceptionnelles - Registre 21W181 Page 221 - Délibération
21W181 Page 223Marché pour fourniture de livres de prix|-|Candélabres pour ronds-points|-|Eclairage rural - vote d'emprunt - Registre 21W181 Page 223 - Délibération
21W181 Page 225Aménagement de la cantine scolaire - Registre 21W181 Page 225 - Délibération
21W181 Page 226Allocations scolaires loi Barangé 1955-1956 - Répartition - Registre 21W181 Page 226 - Délibération
21W181 Page 228Résultats de l'adjudication du 23 juin 1956|-|Prix du gaz|-|Fête locale et fête de cla libération - Prévisions de dépenses - Registre 21W181 Page 228 - Délibération
21W181 Page 229Fourniture de combustibles pour l'hiver 1956-1957 - Registre 21W181 Page 229 - Délibération
21W181 Page 230Ouverture de crédit pour achat d'un véhicule à usage administratif|-|Don anonyme - Communication|-|Envoi de colis aux militaires servant en Algérie - Registre 21W181 Page 230 - Délibération
21W181 Page 232Demande de création d'une commission d'admission à l'aide sociale - Registre 21W181 Page 232 - Délibération
21W181 Page 233Assainissement - désignation d'un technicien chargé de l'étude|-|Adjudication du 28 juin 1956 pour la construction d'une école avenue Delambre, quartier des Coudreaux et pour l'agrandissement de l'école de la Villeneuve - Registre 21W181 Page 233 - Délibération
21W181 Page 235Compte rendu de la commission de voirie du 9 juin 1956|-|Utilisation terrain Bazin|-|Poste à essence avenue de la Résistance - Garage Thiourt|-|Corbeilles à papiers et baromètres thermomètres - Registre 21W181 Page 235 - Délibération
21W181 Page 236Enlèvement des ordures ménagères|-|Commission d'urbanisme|-|Réduction de marge d'isolement|-|Servitude de vue sur terrain d'évolution scolaire WECZERKA|-|Construction avenue Pasteur - Registre 21W181 Page 236 - Délibération
21W181 Page 237Agrandissement de garages - remises sis à Chelles, 72 avenue du Maréchal Foch|-|Construction Malatrasi|-|Implantation H.L.M. - Collectif angle des rues Auguste Meunier et Pasteur prolongée|-|Demande de Mr Peyrebère - Registre 21W181 Page 237 - Délibération
21W181 Page 238Construction Jeangilles|-|Construction Belos|-|Aménagement de la Noue Brossard|-|Terrain de camping|-|Distribution des Prix - Registre 21W181 Page 238 - Délibération
21W181 Page 239Questions diverses|-|Sursis d'incorporation - Registre 21W181 Page 239 - Délibération